Au fil des ans, P&TS a conseillé plus de 500 entreprises en démarrage sur tous les aspects de la propriété intellectuelle et du transfert de technologie. Société d'Accélération du Transfert de Technologie Grand Centre recrute maintenant pour le poste de INGÉNIEUR(E) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, SPÉCIALITÉ BIOLOGIE / SCIENCES DE LA VIE à Talence. Pour mieux cerner le lien existant entre droits de propriété intellectuelle, le transfert de technologie et le développement, une analyse a été menée sur les attentes des pays en Afrique sub-saharienne, en matière de transfert de technologie. Les droits de propriété intellectuelle protègent les intérêts de leurs titulaires (inventeurs, déposants…) en leur conférant des droits de propriété exclusifs sur leurs créations. Plusieurs droits peuvent coexister sur une même création. de Le juge américain Wilson, dans sa décision de ne pas tenir ces deux plateformes P2P responsables de violations des droits d’auteur 25/04/2003 • 18h38 France / Propriété intellectuelle / Vie privée / Droit Si en matière de technologies vertes, les brevets sont les droits de propriété intellectuelle clés, les signes distinctifs, et notamment les marques et les marques de certification, jouent également un rôle. Lorsque vous achetez des droits de propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins ou modèles), sachez que la cession peut être assujettie à la TVA et/ou à des droits … Propriété Intellectuelle Ils doivent être identifiés dès la phase de développement de votre entreprise. Évaluation de la propriété intellectuelle. Le rôle important de la propriété intellectuelle dans la Zone de … L’UE négocie des chapitres sur les DPI dans ses accords commerciaux avec d’autres pays et régions.L’objectif est de faire en sorte que les deux partenaires commerciaux respectent les mêmes normes de protection de la propriété intellectuelle. Les règles de propriété intellectuelle Le programme H2020 est entré sur l’innovation et les a tivités pro hes du mar hé.